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 | Logotier.com , un atelier de sérigraphie situé en France, pour vos t-shirts, polos, sweat, coupe-vent,casquettes, à partir de 25 pièces , des prix tout compris , des livraisons France entière .
CONTACT TEL: 09 62 06 14 05 De 08 h à 19 h
TOUS LES PRIX SONT: MARQUAGE , TVA ET TRANSPORT INCLUS
DES PRIX SANS INTERMEDIAIRE !
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| CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE |
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| Veuillez prendre connaissance des termes et conditions avant de passer une commande !
Il est également conseillé de lire les informations concernant la livraison.
En plaçant une commande, vous acceptez ces termes et conditions.
LOGOTIER
52 AVENUE D'ORLEANS
41600 LAMOTTE-BEUVRON
TEL : 09 62 06 14 05
RCS : BLOIS 509 564 639
Échantillons de couleur non contractuels.Vous comprendrez aisément que le rendu sur votre ordinateur peut varier par rapport au produit lui- même. |
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| ARTICLE 1 ACCEPTATION
Toute commande passée vaut acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales de vente,lesquelles sont seules appliquables. L'acceptation du client est matérialisée par sa signature au BAS de nos conditions générales de ventes.
ARTICLE 2 PRIX
Nos prix s'entendent unitaires TOUTES TAXES COMPRISES ainsi que frais techniques et impression et livraison FRANCE MÉTROPOLITAINE. Le taux de TVA appliqué est celui en vigueur à la date de livraison (avril 2009 19.6%) Les prix des produits du site LOGOTIER
sont susceptibles d'être modifiés sans avis préalable si les conjonctures juridiques,économiques ou industrielles du moment le justifient.
ARTICLE 3 REGLEMENT
ASSOCIATIONS, ENTREPRISES, PARTICULIERS : 100 % à la commande
ARTICLE 3 DELAIS
Notre délai moyen de livraison est de 3 à 6 semaines. Il peut être réduit. Sur demande,il vous sera indiqué le plus bref délai possible compte tenu de l'article et de l'impression. Néanmoins dans le cas d'une rupture de ''STOCK'' d'un de nos fabricants,il pourrait être rallongé. Dans ce cas nous nous engageons à vous prévenir par écrit et à vous soumettre éventuellement des produits identiques. En aucun cas,nous n'accepterons d'être soumis à des pénalités de retards.
ARTICLE 4 TRANSPORT
Nos marchandises voyagent aux risques et périls de l'ACHETEUR. Les réserves éventuelles doivent être impérativement faites sur le bordereau du transporteur à la livraison et lui être notifiées par lettre recommandée dans un délai de trois jours maximum. Aucune marchandise ne sera remplacée à nos frais si les réserves précises n'ont pas été faites afin que le transporteur prenne à sa charge le remplacement. Article 105 du Code du Commerce.
ARTICLE 5 LE MARQUAGE
Inscrire de façon très lisible le texte à reproduire en veillant à la clarté des lettres et chiffres. Toute contestation sur le marquage ne pourra être admise dès lors que le texte inscrit sur le bon de commande présentait des erreurs d'interprétation ou de lecture possibles. Dans le cas d'exigences particulières sur les lettres ''majuscules et minuscules'', le préciser clairement dans la rubrique ''observation''. Sans instructions précises de votre part concernant la mise en page,la couleur, la police de caractère et les dimensions d'impression, nous la réaliserons au mieux selon nos standards.
Toute reproduction d'un motif,logo,image,dessin,implique que l'acheteur se soit assuré qu'il soit libre de droit ou que l'acheteur soit bénéficiaire de droit de reproduction pour tout usage. La responsabilité de LOGOTIER ne peut être engagée en aucun cas.
Il est rappelé que pour la sérigraphie et la tampographie,nous procédons au test du scotch au moment de l'expédition. Les encres sérigraphiques et tampographiques ne sont,à ce jour, pas garanties contre les rayures,frottements,transpiration excessive, mauvais entretien(VOIR RUBRIQUE QUALITÉ ET ENTRETIEN) et leur longévité dépend de leur utilisation.
De même toute commande passée reste sous réserve d'acceptation de LOGOTIER.
LOGOTIER se réserve le droit,dans certaines circonstances et à notre entière discrétion,de refuser ou d'accepter des commandes provenant de clients qui ont enfreint ou violé les droits de propriètè intellectuelle d'un tiers,ou demandant des personnalisations à caractère xénophobe,raciste ou pédophile. Cette clause protège les détenteurs de marques déposées de contre-façon. De plus,LOGOTIER se réserve le droit de refuser une commande si la commande en question ne répond pas aux impératifs de fabrication( rendu de la sérigraphie trop vague,travail de préparation trop long,motif fourni sous forme de photo par exemple) Dans le cas ou LOGOTIER jugerait hors contrat un travail commandé,soit nous remboursons immédiatement et intégralement le client,soit ce dernier accepte une majoration pour frais de maquette.
Le client certifie sur l'honneur ne pas plagier,ou copier, tout ou partie d'un nom,logo,motif,dessin qu'il utilise dans sa personnalisation,susceptible d'empêcher LOGOTIER
de reproduire légalement les éléments proposés.
En outre, le client accepte de défendre, à ces frais, toute plainte,procès,ou poursuites engagées contre LOGOTIER,relatif à un plagiat de tout ou partie d'un nom,logo,motif,dessin,et ce, dès après avoir été prévenu de la dite plainte par LOGOTIER
. Le client devra payer tous les dommages et coûts relatifs au dit procès ou procédure. Le client accepte,d'indemniser LOGOTIER
, de toute perte ou dommage de reconnaître son entière responsabilité et de disculper LOGOTIER
de tout méfait.
L'achat d'article sur LOGOTIER
,de quelque marque que ce soit ne vous autorise pas à reproduire les logos,noms,motifs,dessins,représentatif de la dite marque.
ARTICLE 6 RÉCLAMATION
Les réclamations ne sont admises que dans les 8 jours qui suivent la réception des marchandises par lettre recommandée avec AR.
ARTICLE 7 REPRISE
Aucun article personnalisé ne peut être repris par LOGOTIER.
ARTICLE 8 ANNULATION DE COMMANDE
Toute annulation de commande doit être préalablement soumise à l'autorisation de LOGOTIER et doit obligatoirement être formulée par écrit (lettre ou émail ou fax). Il ne sera pas accepté d'annulation pour toute commande déjà entrée en processus de production. Tous les frais déjà engagés au moment de l'annulation seront facturés.
ARTICLE 9 DROIT D'UTILISATION
LOGOTIER conserve un droit d'utilisation visuelle,à des fins promotionnelles,sur tous les marquages réalisés.(Il s'agit tout simplement de garder un échantillon pour montrer à d'éventuels acheteurs les travaux que nous réalisons dans différentes couleurs et texture de matériel).
ARTICLE 10 JURIDICTION COMPÉTENTE
Le présent contrat est soumis à la loi Française. La langue du présent contrat est le français. En cas de litigesur son interprétation et/ou exécution, le tribunal de Romorantin est seul compétent.
ARTICLE 11 DROIT D'ACCÈS AUX FICHIERS
Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification pour les données nominatives vous concernant.
ARTICLE 12 ENTRETIEN DES PRODUITS -- IMPORTANT
Les produits que nous vendons proviennent de marques connues et reconnues dans la mode sportwear publicitaire (Fruit of the Loom,Hanes, Jerzees, B/C, Stedman ).
Les tissus employés pour la confection des tee-shirts sont en 100 % coton ringspun. Matiere pré-retrécie.
La sérigraphie est réalisé à partir d'encre de sérigraphie : ce n'est pas du flocage , l'aspect n'est pas velours.
Les teintes des produits ont peu de variations d'une saison à l'autre , ce qui nous autorise à des réassorts permanents.
Pour ce qui est de l'entretien,il est important de ne pas dépasser 30°celcius pour le lavage (PRODUIT À L'ENVERS),séchage à basse température et le repassage se fait sur le côté envers du tissu .
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